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Marques déposées par SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BUSCA MANIBAN (Société Civile
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DUC DE BEDAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE BEDAC
SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BUSCA MANIBAN (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1596663
Date de dépôt :
31/05/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
31/05/2000
DUC DE BEDAC de SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BUSCA MANIBAN (Société Civile

Présentation de la marque DUC DE BEDAC

Déposée le 31 mai 1990 par SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BUSCA MANIBAN (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DUC DE BEDAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BUSCA MANIBAN (Société Civile), domicilié(e) Château du Busca Maniban, 32310 MANSENCOME - France.

La marque DUC DE BEDAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE BEDAC est expirée depuis le 31 mai 2000.

SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BUSCA MANIBAN (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : BLANCHE DE COLOMBARD


SOCIETE CIVILE VITICOLE DE BUSCA MANIBAN (Société Civile) - Château du Busca Maniban, 32310 MANSENCOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

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